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Octroi de licence
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License Simple Utilisateur
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Special Limitations
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Limitations spécial, le Digital Media Files ne peut en aucun cas être utilisés dans ou en liaison avec pornographique, diffamatoire, obscène, frauduleux, diffamatoire, contrefaite, immoral, ou illégal

Copyright
Tous les fichiers multimédias numériques sont protégés par copyright par Alain Tartevet pour Video-Fuel ou ses concédants et sont protégés par les lois des États-Unis, les dispositions des traités internationaux et autres lois applicables. Aucun titre ou droits de propriété intellectuelle des fichiers multimédias numériques ne vous est transféré. Alain Tartevet conserve tous les droits non expressément accordés par le présent contrat de licence.

Responsabilite
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Violation d'accord
Vous acceptez d'indemniser et de maintenir l'innocence de vidéo-Fuel de et contre tout dommage ou responsabilité de quelque nature résultant de votre utilisation des fichiers numériques multimédias sous toutes ses formes, toute violation des termes et conditions du présent Accord, ou de votre acte de négligence, faute, omission ou mauvaise conduite volontaire. Si une partie quelconque du présent Contrat est déclarée nulle et inopposable, cela n'affectera pas la validité de l'équilibre de l'accord, qui restera valide et applicable conformément à ses termes. Tous les droits de licence accordés en vertu du présent Accord prendra automatiquement fin en cas de votre violation de cet accord.

Garantie
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Modifications
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Exécutoire
Si une partie quelconque du présent Contrat est déclarée nulle et inopposable, cela n'affectera pas la validité de l'équilibre de l'accord, qui restera valide et applicable conformément à ses termes.

Lieu
Le présent accord sera régi par les lois en vigueur dans l'État de Caroline du Nord, Etats-Unis.

Utilisation pour Non -Detaillants
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Produits de détail
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